Paris, le 15 janvier 2015

Parution de l’étude « La prise en compte de la pénibilité au travail dans les collectivités territoriales »

Menée par le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), cette étude s’intéresse à la prise en compte par les collectivités territoriales de la question de la pénibilité au travail. Elle présente également l’ensemble des dispositifs collectifs et individuels qui entourent la prévention et le traitement de la pénibilité au travail.

À partir des démarches engagées dans des collectivités territoriales et établissements publics territoriaux, l’étude sur « La prise en compte de la pénibilité au travail dans les collectivités territoriales » s’attache à analyser les pratiques et les modes d’action en matière :

  • de diagnostics conduits sur les conditions de travail et sur la pénibilité au travail ;
  • de quantification des métiers ou des activités à pénibilité physique ou morale ;
  • d’identification, de repérage, de signalement, d’alerte mis en place ;
  • de prévention des situations et de prise en charge des agents.

Cette étude s’inscrit à la suite d’une étude du CNFPT, éditée en 2012, sur « La prise en compte des risques psychosociaux dans les collectivités territoriales ». L’enquête s’est déroulée à partir d’entretiens conduits au premier semestre 2014 auprès de deux cents acteurs des collectivités, des centres de gestion et des services départementaux d’incendie et de secours.

L’étude montre que l’appréhension de la pénibilité au travail et les modalités de sa prise en charge restent très variables d’une collectivité à l’autre. Elles dépendent bien souvent de sa taille et de la dynamique de structuration des politiques et des services de prévention. La majorité des collectivités ont progressé dans la définition de leurs politiques de prévention et généralisent le déploiement des documents uniques d’évaluation des risques. L’étude relève cependant que « les fiches d’exposition aux risques professionnels et plus globalement, les plans d’action tardent à être élaborés et appliqués ».

Les axes de progrès évoqués convergent vers la nécessité de sortir d’une approche curative ou réparatrice pour tendre vers une dimension préventive et anticipatrice ; de s’extraire d’une dimension centrée sur l’individu pour tendre vers un niveau plus collectif.

Parmi les principales pistes de réflexion et d’action mises en avant par les collectivités rencontrées, figurent notamment :

  • le développement d’une culture managériale du risque et des conditions de travail auprès de l’encadrement ;
  • une plus large diffusion en interne de la connaissance du rôle des acteurs de la prévention et des dispositifs ouverts aux agents ;
  • l’organisation et la systématisation des mobilités préventives pour les métiers et les postes les plus exposés aux risques professionnels et à l’usure professionnelle
  • la mutualisation des problématiques de pénibilité et de mobilité professionnelle entre collectivités d’un même territoire et particulièrement pour les petites collectivités.

Retrouvez l’intégralité de cette étude ici